Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

Question n° 18722 posée par M. José Balarello

Statut des assistantes sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/11/1991
Pertinence
Question n° 19506 posée par M. André Fosset

Composition du comité avion-ozone

Réponse du ministère : Recherche

16/01/1992
Pertinence
Question n° 20559 posée par M. Louis Souvet

Préoccupations des masseurs kinésithérapeutes concernant l'exercice libéral de leur profession

Réponse du ministère : Affaires sociales

31/03/1992
Pertinence
Question n° 01443 posée par M. Emmanuel Hamel

Sûreté nucléaire

Réponse du ministère : Industrie

17/07/1997
Pertinence
Question n° 22095 posée par M. Claude Huriet

Réorganisation du corps des aides-soignants

Réponse du ministère : Santé

27/01/2000
Pertinence
Question n° 22210 posée par M. Alfred Foy

Reconnaissance de la profession d'aide-soignante

Réponse du ministère : Santé

27/01/2000
Pertinence
Question n° 22641 posée par M. Bernard Dussaut

Situation statutaire des aides-soignants

Réponse du ministère : Santé

10/02/2000
Pertinence
Question n° 22647 posée par M. Roger Lagorsse

Situation statutaire des aides soignants

Réponse du ministère : Emploi

10/02/2000
Pertinence
Question n° 22940 posée par M. Jean-Paul Hugot

Statut des aides-soignants

Réponse du ministère : Santé

24/02/2000
Pertinence
Question n° 23085 posée par M. Roger Besse

Statut des aides-soignants

Réponse du ministère : Santé

02/03/2000
Pertinence