Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 00314 posée par M. Bernard Fournier

Décret concernant les ostéopathes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00781 posée par M. Hubert Haenel

Inquiétudes chez les ostéopathes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 01127 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Inquiétude chez les ostéopathes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

26/07/2007
Pertinence
Question n° 00091 posée par M. Christian Cointat

Cloisonnement des réseaux GSM au sein de l'Union européenne

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00268 posée par M. Michel Doublet

Situation des réfugiés suite au conflit en Libye

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/07/2012
Pertinence
Question n° 01590 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Liste des mesures prises par les États de l'Union européenne pour résorber la dette

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

23/08/2012
Pertinence
Question n° 02051 posée par M. Michel Teston

Perspectives en matière de compost issu des déchets ménagers

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/09/2012
Pertinence
Question n° 00079 posée par M. Cédric Perrin

Défense et Brexit

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00269 posée par Mme Danielle Michel

Usage de la créosote de type C en Europe

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00637 posée par M. Daniel Laurent

Conséquences du Brexit sur la politique commune de la pêche

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/07/2017
Pertinence