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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 00314 posée par M. Bernard Fournier

    Décret concernant les ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00781 posée par M. Hubert Haenel

    Inquiétudes chez les ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01127 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Inquiétude chez les ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00091 posée par M. Christian Cointat

    Cloisonnement des réseaux GSM au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00268 posée par M. Michel Doublet

    Situation des réfugiés suite au conflit en Libye

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01590 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Liste des mesures prises par les États de l'Union européenne pour résorber la dette

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02051 posée par M. Michel Teston

    Perspectives en matière de compost issu des déchets ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00079 posée par M. Cédric Perrin

    Défense et Brexit

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00269 posée par Mme Danielle Michel

    Usage de la créosote de type C en Europe

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00637 posée par M. Daniel Laurent

    Conséquences du Brexit sur la politique commune de la pêche

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible