Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 01474 posée par M. Pascal Savoldelli

Sauvegarde des jardins ouvriers d'Ivry-sur-Seine

Réponse du Ministère des armées

05/10/2017
Pertinence
Question n° 12489 posée par Mme Samia Ghali

Implantation d'antennes-relais de téléphonie mobile

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

10/07/2014
Pertinence
Question n° 11699 posée par Mme Samia Ghali

Antennes relais de radiotéléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

22/05/2014
Pertinence
Question n° 09237 posée par M. Louis Nègre

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 06433 posée par M. Jean-Claude Leroy

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06437 posée par Mme Jacqueline Alquier

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06319 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06324 posée par M. Philippe Madrelle

Teneur en plomb dans l'eau

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06093 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06100 posée par M. Robert Navarro

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence