Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

Question n° 21416 posée par M. Michel Doublet

Evaluation de la sécurité des aliments

La question est caduque

23/12/1999
Pertinence
Question n° 25089 posée par M. Serge Lagauche

Politique nutritionnelle lors de la présidence française de l'Union européenne

Réponse du ministère : Santé

11/05/2000
Pertinence
Question n° 31413 posée par M. René Trégouët

Consommation de sel

Réponse du ministère : Santé

22/02/2001
Pertinence
Question n° 31651 posée par M. Jean-Guy Branger

Consommation de sel des Français

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence
Question n° 31713 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement de la politique nutritionnelle européenne

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence
Question n° 36545 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mise en place du programme national nutrition

Réponse du ministère : Santé

15/11/2001
Pertinence
Question n° 37910 posée par Mme Odette Terrade

Alimentation des jeunes

Réponse du ministère : Industrie

17/01/2002
Pertinence
Question n° 03439 posée par M. Bernard Murat

Publicités relatives à la nutrition et la santé

La question est caduque

24/10/2002
Pertinence
Question n° 06955 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Etiquetage nutritionnel des produits alimentaires et contrôle des publicités

Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

10/04/2003
Pertinence
Question n° 09214 posée par M. Michel Sergent

Réduction de la consommation moyenne en sel

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

02/10/2003
Pertinence