Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 15093 posée par M. René-Pierre Signé

Répartition des zones prioritaires d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/04/1996
Pertinence
Question n° 02110 posée par M. Alex Türk

Prime à l'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

31/07/1997
Pertinence
Question n° 02204 posée par M. Georges Mouly

Politique d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

07/08/1997
Pertinence
Question n° 02507 posée par M. Alex Türk

Prime à l'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/09/1997
Pertinence
Question n° 10522 posée par M. Michel Moreigne

Plan de développement durable pour le Massif central

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/09/1998
Pertinence
Question n° 11067 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Informations sur les aides européennes aux territoires

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/10/1998
Pertinence
Question n° 12183 posée par M. Michel Moreigne

Nouvelle carte de la prime d'aménagement du territoire (PAT)

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

12/11/1998
Pertinence
Question n° 12281 posée par M. Michel Moreigne

Réforme des fonds structurels européens

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

19/11/1998
Pertinence
Question n° 12837 posée par M. Simon Sutour

Projet de réforme des fonds structurels européens

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/12/1998
Pertinence
Question n° 13213 posée par M. André Dulait

Réforme des fonds structurels européens et département des Deux-Sèvres

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

31/12/1998
Pertinence