Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

232 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

232 questions

Question n° 05195 posée par M. Paul Loridant

Situation budgétaire de l'université de Paris-Sud

La question a été transformée.

19/03/1987
Pertinence
Question n° 06077 posée par M. Josselin de Rohan

Logement social: attribution d'une partie des recettes de la privatisation des entreprises publiques

Réponse du ministère : Économie

14/05/1987
Pertinence
Question n° 06139 posée par M. Henri Belcour

Economie laitière en Corrèze

Réponse du ministère : Agriculture

14/05/1987
Pertinence
Question n° 06389 posée par M. Paul Loridant

Situation budgétaire de l'université Paris-Sud

La question a été transformée.

28/05/1987
Pertinence
Question n° 07898 posée par M. Josselin de Rohan

Logement social : attribution d'une partie des recettes de la privatisation des entreprises publiques

Réponse du ministère : Économie

08/10/1987
Pertinence
Question n° 00190 posée par M. Pierre Vallon

Mesures en faveur des petits producteurs de lait de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00746 posée par M. Raymond Bouvier

Fromages d'appellation d'origine contrôlée et quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 02630 posée par M. Joseph Caupert

Installation de jeunes agriculteurs en Lozère et quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02996 posée par M. André Rouvière

Mise en place de programmes d'aménagements concertés du territoire dans l'arrondissement d'Alès (Gard)

Réponse du ministère : Premier ministre

12/01/1989
Pertinence
Question n° 04122 posée par M. Michel Moreigne

Départements bénéficiaires des aides du budget communautaire

Réponse du ministère : Affaires européennes

23/03/1989
Pertinence