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Questions avec et sans réponses

7 questions

1. Question n° 14784 posée par M. Roland Courteau

   Biocarburants : objectifs 2010

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   05/08/2010

   Pertinence

2. Question n° 11228 posée par M. Roland Courteau

   Étude de l'ADEME sur les biocarburants

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   03/12/2009

   Pertinence

3. Question n° 07840 posée par M. Roland Courteau

   Développement des biocarburants de deuxième génération

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   12/03/2009

   Pertinence

4. Question n° 06032 posée par M. René Beaumont

   Soutien des pouvoirs publics à la filière biodiesel en France

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   30/10/2008

   Pertinence

5. Question n° 05460 posée par M. André Vantomme

   Application de l'éco-pastille CO2 aux véhicules de type flex fuel

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   04/09/2008

   Pertinence

6. Question n° 04824 posée par Mme Dominique Voynet

   Développement des cultures d'agrocarburants

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   19/06/2008

   Pertinence

7. Question n° 23011 posée par M. Serge Larcher

   Prévision de financement dans le prochain Docup d'une unité de production de biocarburant en Martinique

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   04/05/2006

   Pertinence