Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 0227G posée par M. Yves Détraigne

    Fiscalité énergétique et biocarburants

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19462 posée par M. Alain Vasselle

    Développement de la production de bioéthanol

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19969 posée par M. Roland Courteau

    Utilisation des biocarburants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20193 posée par Mme Brigitte Bout

    Mesures en faveur du développement des carburants d'origine végétale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20523 posée par M. André Vantomme

    Incorporation directe du bioéthanol dans l'essence

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20600 posée par M. Charles Ginésy

    Développement de l'usage de l'éthanol

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23011 posée par M. Serge Larcher

    Prévision de financement dans le prochain Docup d'une unité de production de biocarburant en Martinique

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23428 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Développement des filières de production des biocarburants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01264 posée par M. Louis Souvet

    Objectif d'incorporation de biocarburants pour 2008

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04824 posée par Mme Dominique Voynet

    Développement des cultures d'agrocarburants

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible