Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 0431S posée par M. Philippe Tabarot

    Création d'une ferme aquacole géante en baie de Vallauris Golfe-Juan dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10495 posée par M. Philippe Bas

    Maintien des activités ludiques et traditionnelles dans les zones de protection

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15675 posée par M. Antoine Lefèvre

    Évolution de la gestion du réseau Natura 2000 dans l'Aisne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23731 posée par M. Georges Mouly

    Zonage Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11332 posée par M. Louis Souvet

    Réseau Natura 2000 et activités agricoles et forestières

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08953 posée par M. Michel Moreigne

    Réseau Natura 2000 : directive " Flore, Faune, Habitats "

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08403 posée par M. Georges Mouly

    Activités dans les zones de protection spéciale et les zones spéciales de conservation du réseau Natura 2000

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07729 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Plan Natura 2000

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06891 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Application du plan " Natura 2000 "

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06934 posée par M. Bernard Piras

    Application du plan " Natura 2000 "

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne