Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 0185S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Dispositif d'alerte au tsunami

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05181 posée par M. Roland Courteau

    Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0287S posée par M. Roland Courteau

    Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09605 posée par M. Christian Cointat

    Îles éparses

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14115 posée par M. Jean-Vincent Placé

    « Risque requin » et littoral réunionnais

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21488 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Conséquences de la surpêche des industriels thoniers sur les petits pêcheurs mahorais

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0172G posée par Mme Nassimah Dindar

    Pêche électrique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04684 posée par M. Dominique Théophile

    Mise en place du plan biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04865 posée par Mme Nassimah Dindar

    Économie bleue à La Réunion

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0357G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Séismes à Mayotte

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible