Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

Question n° 24886 posée par Mme Gélita Hoarau

Visas d'entrée à La Réunion

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/10/2006
Pertinence
Question n° 0185S posée par Mme Anne-Marie Payet

Dispositif d'alerte au tsunami

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

06/03/2008
Pertinence
Question n° 0214S posée par Mme Anne-Marie Payet

Avenir des personnels affectés aux forces françaises en zone sud de l'océan Indien

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

17/04/2008
Pertinence
Question n° 04458 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Mode d'élection des députés européens dans les départements et territoires d'outre-mer

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04459 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Concurrence déloyale en matière de commerce alimentaire entre les DOM et les pays ACP

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05181 posée par M. Roland Courteau

Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis

La question a été retirée

17/07/2008
Pertinence
Question n° 0287S posée par M. Roland Courteau

Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

07/08/2008
Pertinence
Question n° 08596 posée par M. Richard Tuheiava

Programme français d'extension du plateau continental (EXTRAPLAC)

Réponse du Premier ministre

30/04/2009
Pertinence
Question n° 09605 posée par M. Christian Cointat

Îles éparses

Réponse du Ministère de la défense

16/07/2009
Pertinence
Question n° 0716S posée par Mme Gélita Hoarau

Mise en place d'un service régional d'archéologie à La Réunion

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/11/2009
Pertinence