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Questions avec et sans réponses

31 questions

1. Question n° 02328 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

   Nombre de transformateurs à pyralène dans le département des Hauts-de-Seine

   Réponse du ministère : Environnement

   31/07/1986

   Pertinence

2. Question n° 00098 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Avenir de l'industrie nucléaire française

   Réponse du ministère : Industrie

   22/04/1993

   Pertinence

3. Question n° 08777 posée par M. Hubert Haenel

   Contrôle des installations dangereuses

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   04/06/1998

   Pertinence

4. Question n° 11640 posée par M. Hubert Haenel

   Contrôle des installations dangereuses

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   29/10/1998

   Pertinence

5. Question n° 13851 posée par M. Hubert Haenel

   Contrôle des installations dangereuses

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   04/02/1999

   Pertinence

6. Question n° 02629 posée par M. Daniel Bernardet

   Réglementation en matière de stockage de céréales

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   26/09/2002

   Pertinence

7. Question n° 22213 posée par M. Michel Mercier

   Construction ou extension dans les zones traversées par des canalisations de transport de fluides liquides ou gazeux

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   16/03/2006

   Pertinence

8. Question n° 02486 posée par M. Édouard Courtial

   Limitation de la vitesse maximale autorisée sur les routes

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   14/12/2017

   Pertinence

9. Question n° 02566 posée par M. Roland Courteau

   Limitation de vitesse à 80 kilomètres à l'heure au lieu de 90 sur les routes départementales

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   21/12/2017

   Pertinence

10. Question n° 02599 posée par M. Michel Raison

    Bilan de l'expérimentation de la limitation de la vitesse à 80 km/h

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    21/12/2017

    Pertinence