Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

96 questions

  1. Question n° 08847 posée par Mme Laurence Garnier

    Prise en charge du handicap en Loire-Atlantique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08867 posée par M. Éric Bocquet

    Accueillir et prendre en charge les personnes atteintes de troubles du neurodéveloppement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08563 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Personnes handicapées vieillissantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08285 posée par Mme Véronique Guillotin

    Saturation des structures d'accueil pour adultes polyhandicapés

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08179 posée par M. Henri Cabanel

    Urgence sociale du pacte des solidarités

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07530 posée par M. Alain Duffourg

    Avancées du quatrième plan autisme en France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06988 posée par Mme Corinne Féret

    Prise en charge du polyhandicap

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06698 posée par M. Laurent Burgoa

    Ubérisation du secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06309 posée par Mme Nadège Havet

    Vacances des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06178 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Menaces sur le Pôle habitat insertion jeunes de la Mutualité française de l'Isère

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible