Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 21367 posée par Mme Corinne Imbert

Prise en charge des troubles autistiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/04/2016
Pertinence
Question n° 18919 posée par M. Claude Bérit-Débat

Personnes en situation de handicap contraintes de trouver des structures d'accueil hors territoire national

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/11/2015
Pertinence
Question n° 18188 posée par M. Joël Labbé

Situation des placements de personnes handicapées en Belgique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Pertinence
Question n° 10464 posée par M. Roland Courteau

Manque de places en centres spécialisés pour les personnes atteintes de sclérose en plaque

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/02/2014
Pertinence
Question n° 0647S posée par M. Jean-Claude Leroy

Prise en charge de l'autisme en région Nord-Pas-de-Calais

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/11/2013
Pertinence
Question n° 02326 posée par M. Roland Courteau

Manque de places en centres spécialisés pour les personnes atteintes de sclérose en plaque

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/10/2012
Pertinence
Question n° 00896 posée par M. Yves Détraigne

Prise en charge de la méthode ABA dans le traitement de l'autisme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00256 posée par M. Jacques Mézard

Prise en charge de l'autisme

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

05/07/2012
Pertinence