Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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307 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

307 questions

Question n° 2193S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Lits en psychiatrie dans le centre hospitalier départemental « La Candélie »

La question est caduque

30/06/2022
Pertinence
Question n° 28070 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Fermeture de lits au centre hospitalier départemental La Candélie Lot-et-Garonne

La question est caduque

26/05/2022
Pertinence
Question n° 26720 posée par M. Philippe Tabarot

Réévaluation des aides pour le centre hospitalier de Grasse

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 2008S posée par M. Rémy Pointereau

Situation du groupement hospitalier de Sancerre, Sury-en-Vaux et Boulleret

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

23/12/2021
Pertinence
Question n° 2015S posée par M. Jean-Jacques Michau

Situation particulièrement préoccupante de l'accès aux soins dans le département de l'Ariège

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

23/12/2021
Pertinence
Question n° 2019S posée par Mme Sonia de La Provôté

Situation du centre hospitalier de Lisieux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

23/12/2021
Pertinence
Question n° 1992S posée par M. Jérôme Bascher

Situation du service d'urgences de Senlis

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

09/12/2021
Pertinence
Question n° 25817 posée par M. François Bonhomme

Maintien d'une permanence de soins

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence
Question n° 25612 posée par Mme Sylvie Robert

Demande de subvention nationale complémentaire pour le centre hospitalier universitaire de Rennes dans le cadre du Ségur

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 25674 posée par M. Olivier Cigolotti

Devenir de l'hôpital d'instruction de l'armée Desgenettes

Réponse du Ministère des armées

02/12/2021
Pertinence