Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 18702 posée par M. Jean Louis Masson

Suppressions de classes dans les écoles de la région messine

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

26/05/2011
Pertinence
Question n° 20377 posée par M. Jean Louis Masson

Suppressions de classes dans les écoles de la région messine

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

13/10/2011
Pertinence
Question n° 03058 posée par M. Jackie Pierre

Devenir des écoles en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/02/2018
Pertinence
Question n° 03208 posée par Mme Sylvie Vermeillet

Modalités d'élaboration de la carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03218 posée par M. Éric Gold

Carte scolaire pour la rentrée 2018

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03361 posée par M. François Bonhomme

Fermeture des classes en zones rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03362 posée par M. Patrice Joly

Fermeture de classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03416 posée par M. Henri Cabanel

Ampleur inédite des fermetures de classes en zones rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03429 posée par M. François Grosdidier

Fermetures de classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03466 posée par M. Jean-François Longeot

Carte scolaire de la rentrée 2018 et fermetures de classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/02/2018
Pertinence