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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

96 questions

  1. Question n° 26689 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Traitement du cancer: émetteur d'ondes électromagnétiques, conclusions de la commission

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06120 posée par M. Guy Penne

    Marché de la navigation et du positionnement par satellites

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0466G posée par M. Pierre Laffitte

    Attribution des licences UMTS

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 36516 posée par M. Bernard Piras

    Conséquences sur la santé des téléphones mobiles

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00927 posée par M. Bernard Piras

    Conséquences pour la santé de l'usage des téléphones portables

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02788 posée par M. Roger Lagorsse

    Conditions d'implantation des antennes de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04671 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Installation des antennes de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0078G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Impact sur la santé des antennes relais de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07136 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation relative aux antennes relais de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09318 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Application du principe d'attention pour les antennes relais de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible