Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

96 questions

Question n° 26689 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Traitement du cancer: émetteur d'ondes électromagnétiques, conclusions de la commission

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/11/1985
Pertinence
Question n° 06120 posée par M. Guy Penne

Marché de la navigation et du positionnement par satellites

Réponse du ministère : Éducation

12/02/1998
Pertinence
Question n° 0466G posée par M. Pierre Laffitte

Attribution des licences UMTS

Réponse du ministère : Industrie

30/03/2001
Pertinence
Question n° 36516 posée par M. Bernard Piras

Conséquences sur la santé des téléphones mobiles

Réponse du ministère : Santé

15/11/2001
Pertinence
Question n° 00927 posée par M. Bernard Piras

Conséquences pour la santé de l'usage des téléphones portables

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

18/07/2002
Pertinence
Question n° 02788 posée par M. Roger Lagorsse

Conditions d'implantation des antennes de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

03/10/2002
Pertinence
Question n° 04671 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Installation des antennes de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

12/12/2002
Pertinence
Question n° 0078G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Impact sur la santé des antennes relais de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

31/01/2003
Pertinence
Question n° 07136 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation relative aux antennes relais de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

17/04/2003
Pertinence
Question n° 09318 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Application du principe d'attention pour les antennes relais de téléphonie mobile

La question est caduque

09/10/2003
Pertinence