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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 00684 posée par Mme Anne Heinis

    Relance des discussions du bien-être des poules pondeuses par la Commission européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00705 posée par M. Jean Bizet

    Conséquences des nouvelles normes bien-être des animaux dans la filière poules pondeuses

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07450 posée par M. Daniel Hoeffel

    Normes d'élevage des poules pondeuses

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07717 posée par M. Michel Rufin

    Normes d'élevage des poules pondeuses

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07732 posée par M. Joseph Ostermann

    Normes d'élevage des poules pondeuses

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07924 posée par M. Gilbert Chabroux

    Normes d'élevage des poules pondeuses

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07945 posée par M. Edouard Le Jeune

    Normes d'élevage des poules pondeuses

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07962 posée par M. Jean Boyer

    Normes d'élevage des poules pondeuses

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08764 posée par M. Jean-Paul Émorine

    Projets de la Commission européenne en matière de protection animale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09241 posée par M. Ambroise Dupont

    Législation communautaire relative à l'élevage des poules pondeuses

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne