Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 02161 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Diffusion par le service public de la télévision des concerts donnés par l'Orchestre symphonique de la garde républicaine

Réponse du ministère : Défense

22/07/1993
Pertinence
Question n° 35199 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la 20e Fête de la musique

Réponse du ministère : Culture

20/09/2001
Pertinence
Question n° 05961 posée par Mme Colette Giudicelli

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06034 posée par M. Serge Andreoni

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06040 posée par M. Yves Krattinger

Devenir des centres de formation des musiciens intervenants à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06145 posée par M. André Vairetto

Avenir des centres de formation de musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06167 posée par M. Marcel Rainaud

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06181 posée par Mme Sophie Joissains

Avenir des centres de formation de musiciens intervenants à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06198 posée par M. Jacques Legendre

Avenir des centres de formation des musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06281 posée par M. Jean Germain

Centres de formation de musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence