Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

  1. Question n° 18738 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Réduction du nombre de centres de qualification biologique des dons de l'Établissement français du sang

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17618 posée par M. Roland Ries

    Projet de restructuration des plateaux de qualification biologique du don de l'Établissement français du sang

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17648 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Avenir des laboratoires régionaux de qualification des dons du sang

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15073 posée par M. Didier Guillaume

    Collecte de plasma sanguin : achat par le Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies de sociétés autrichiennes de collecte de plasma

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05543 posée par M. Roland Courteau

    Don du sang

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05587 posée par M. Philippe Richert

    Don du sang

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04038 posée par M. Jean Louis Masson

    Relèvement de l'âge limite pour les dons du sang

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03085 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des dons sanguins

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09171 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Organisation de collectes de sang sur les lieux de travail

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08178 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Réglementation applicable aux donneurs de sang bénévoles

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible