Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 15208 posée par Mme Colette Giudicelli

Achat d'une filière de prélèvement de plasma rémunéré par le Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/09/2010
Pertinence
Question n° 14475 posée par M. Guy Fischer

Acquisition d'un groupe autrichien par le LFB

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/07/2010
Pertinence
Question n° 11605 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Don d'organes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

31/12/2009
Pertinence
Question n° 11418 posée par M. Jean-Pierre Bel

Don d'organes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/12/2009
Pertinence
Question n° 08711 posée par Mme Annie David

Préserver l'éthique française du don de sang

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Pertinence
Question n° 07530 posée par M. Didier Guillaume

Autorisation d'absence pour donner son sang

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 07151 posée par M. Roger Madec

Ouverture du don de sang aux homosexuels

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 05543 posée par M. Roland Courteau

Don du sang

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/09/2008
Pertinence
Question n° 05587 posée par M. Philippe Richert

Don du sang

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/09/2008
Pertinence