Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 1569S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Gestion collective des droits de pêche

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 1564S posée par M. Jean Besson

Actions du Gouvernement contre la libéralisation des droits de plantation

Réponse du Ministère des sports

12/01/2012
Pertinence
Question n° 1486S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

Avenir de la filière betteravière

Réponse du Ministère de la ville

24/11/2011
Pertinence
Question n° 1266S posée par M. François Marc

Demande de solution technique de soutien pour les campagnes 2012 et 2013 de chanvre et lin

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

24/03/2011
Pertinence
Question n° 1169S posée par M. Robert Tropeano

Libéralisation des droits de replantations et avenir de la viticulture

Réponse du Ministère chargé de la coopération

20/01/2011
Pertinence
Question n° 0584S posée par M. Francis Grignon

Difficultés des producteurs de légumes d'Alsace

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

18/06/2009
Pertinence
Question n° 0496S posée par M. Jean-Paul Alduy

Législation sur la vigne et le vin

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

26/03/2009
Pertinence
Question n° 0390S posée par M. Roland Courteau

Accès aux droits à paiement unique pour les viticulteurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

15/01/2009
Pertinence
Question n° 0002S posée par M. Roland Courteau

Situation de la viticulture française en 2007

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 1193S posée par M. Bernard Murat

Allégement de la redevance ANAEM pour les arboriculteurs

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

14/12/2006
Pertinence