Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

Question n° 03968 posée par M. Roger Poudonson

Nombre des ventes et remboursement des fauteuils roulants pour handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/12/1986
Pertinence
Question n° 04037 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Sécurité nucléaire: bilan de l'exercice de crise du 30 octobre 1986

Réponse du ministère : Industrie

01/01/1987
Pertinence
Question n° 07768 posée par M. Paul Loridant

Calendrier électoral

Réponse du ministère : Intérieur

24/09/1987
Pertinence
Question n° 09114 posée par M. Hubert Haenel

Equipement : préparation par le ministère de l'échéance de 1992

Réponse du ministère : Équipement

31/12/1987
Pertinence
Question n° 09299 posée par M. Roland Courteau

Géologie : devenir du littoral méditerranéen

Réponse du ministère : Mer

14/01/1988
Pertinence
Question n° 09901 posée par M. Pierre Vallon

Bilan d'une étude

Réponse du ministère : Fonction publique

03/03/1988
Pertinence
Question n° 07883 posée par M. André Fosset

Lutte contre la pollution maritime

Réponse du ministère : Mer

18/01/1990
Pertinence
Question n° 07995 posée par M. Robert Vizet

Employés des ateliers de réparation du réseau RER Massy-Palaiseau

Réponse du ministère : Équipement

25/01/1990
Pertinence
Question n° 10573 posée par M. Emmanuel Hamel

Enseignements tirés des exercices de simulation d'un accident dans une centrale nucléaire

Réponse du ministère : Premier ministre

21/06/1990
Pertinence
Question n° 10891 posée par M. Josselin de Rohan

Situation des employés du PMU affectés aux hippodromes de province

Réponse du ministère : Travail

12/07/1990
Pertinence