Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 01754 posée par Mme Michelle Meunier

Formation de 80,5 heures demandée par la Russie pour toute adoption d'enfant russe

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/09/2012
Pertinence
Question n° 00861 posée par Mme Michelle Meunier

Accord franco-russe sur l'adoption d'enfants russes par des familles françaises

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/07/2012
Pertinence
Question n° 16368 posée par M. Marcel Rainaud

Procédure d'adoption individuelle

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

09/12/2010
Pertinence
Question n° 16197 posée par M. Roland Courteau

Annonce de la suppression de la procédure d'adoption individuelle

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

25/11/2010
Pertinence
Question n° 15888 posée par M. Philippe Madrelle

Réforme de la procédure d'adoption

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

11/11/2010
Pertinence
Question n° 13782 posée par M. Marc Daunis

Situation de l'adoption internationale en Haïti

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

10/06/2010
Pertinence
Question n° 12854 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des enfants en voie d'adoption en Haïti

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12325 posée par Mme Claudine Lepage

Difficultés des familles détenant un jugement d'adoption qui attendent des enfants d'Haïti

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/03/2010
Pertinence
Question n° 12408 posée par M. Ivan Renar

Détresse des familles ayant engagé une procédure d'adoption d'enfants haïtiens

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/03/2010
Pertinence
Question n° 12251 posée par Mme Christiane Demontès

Adoption d'enfants haïtiens

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

25/02/2010
Pertinence