Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 22191 posée par M. Jean-François Rapin

Relations des opticiens français avec les organismes complémentaires d'assurance maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/06/2016
Pertinence
Question n° 21373 posée par M. Patrick Abate

Organismes complémentaires d'assurance maladie et professionnels de l'optique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/04/2016
Pertinence
Question n° 20973 posée par Mme Marie Mercier

Opticiens et mutuelles complémentaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/03/2016
Pertinence
Question n° 20981 posée par M. Gérard Bailly

Pratiques des organismes complémentaires d'assurance maladie dans le secteur de l'optique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/03/2016
Pertinence
Question n° 08311 posée par M. Jean-Pierre Vial

Fonctionnement des réseaux de soins crées par les mutuelles

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

26/09/2013
Pertinence
Question n° 03721 posée par Mme Patricia Schillinger

Création de réseaux de soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03620 posée par M. Daniel Laurent

Préoccupations des professionnels de santé et paramédicaux sur la mise en place de réseaux de soins par les mutuelles

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 1262S posée par M. Jean-Luc Fichet

Avenir des opticiens en milieu rural face à la politique de conventionnement des complémentaires santé

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 09031 posée par M. François Zocchetto

Avenir des petites unités de radiologie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/06/2009
Pertinence
Question n° 08915 posée par M. Serge Andreoni

Avenir de la radiographie de proximité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/05/2009
Pertinence