Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 26381 posée par M. Jean-Claude Anglars

Agriculture de montagne face à l'augmentation de la population de rats taupiers

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 18294 posée par M. Hervé Maurey

Pertes de récoltes liées aux corbeaux et aux corneilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/10/2020
Pertinence
Question n° 17512 posée par M. Hervé Maurey

Pertes de récoltes liées aux corbeaux et aux corneilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17320 posée par M. Raymond Vall

Lutte obligatoire contre les organismes nuisibles en viticulture

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/07/2020
Pertinence
Question n° 03164 posée par M. Michel Dagbert

Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/02/2018
Pertinence
Question n° 16352 posée par M. André Trillard

Frelon asiatique

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

21/05/2015
Pertinence
Question n° 15186 posée par M. Daniel Chasseing

Dégâts provoqués par le cynips

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

12/03/2015
Pertinence
Question n° 14719 posée par M. Jean-Paul Fournier

Lutte contre le cynips et soutien à la filière apicole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

05/02/2015
Pertinence
Question n° 13460 posée par Mme Frédérique Espagnac

Prolifération de la mouche drosophile

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

23/10/2014
Pertinence
Question n° 11994 posée par M. Jean-Michel Baylet

Moyens de lutte contre la drosophilia suzukii

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

12/06/2014
Pertinence