Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1089 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1089 questions

Question n° 0877G posée par Mme Catherine Conconne

Projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole

Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

01/05/2024
Pertinence
Question n° 0872G posée par M. Jean-Michel Arnaud

Compétence « eau et assainissement »

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

11/04/2024
Pertinence
Question n° 0760G posée par M. François Patriat

Situation de l'agriculture française

Réponse du Premier ministre

29/02/2024
Pertinence
Question n° 10259 posée par Mme Mélanie Vogel

Lutte contre la concentration des élevages et le développement des « méga-fermes »

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

22/02/2024
Pertinence
Question n° 0711G posée par M. Franck Menonville

Crise agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/01/2024
Pertinence
Question n° 0713G posée par M. Laurent Duplomb

Mobilisation des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/01/2024
Pertinence
Question n° 09611 posée par M. Jean-Claude Anglars

Ambitions du projet de loi d'orientation et d'avenir agricoles

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

28/12/2023
Pertinence
Question n° 09548 posée par M. Patrice Joly

Situation critique des personnels de l'enseignement agricole dans la Nièvre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/12/2023
Pertinence
Question n° 09337 posée par Mme Laurence Harribey

Rémunération des enseignants en lycée agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/12/2023
Pertinence
Question n° 07646 posée par Mme Florence Blatrix Contat

Soutien à l'installation et à la transmission des exploitations agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

06/07/2023
Pertinence