Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 03861 posée par M. Jean Louis Masson

    Orientations d'aménagement et de programmation

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01222 posée par M. Jean Louis Masson

    Orientations d'aménagement et de programmation

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25581 posée par M. Jean Louis Masson

    Orientations d'aménagement et de programmation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24049 posée par M. Loïc Hervé

    Application de l'article 81 de la loi relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24060 posée par M. Jean Louis Masson

    Orientations d'aménagement et de programmation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12748 posée par M. Jean Louis Masson

    Orientations d'aménagement et de programmation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11072 posée par M. Jean Louis Masson

    Orientations d'aménagement et de programmation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07571 posée par Mme Catherine Deroche

    Rôle des chambres de commerce et d'industrie en matière de plan local d'urbanisme

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02762 posée par M. Jean Louis Masson

    Plan local d'urbanisme et orientations d'aménagement et de programmation

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01306 posée par M. Jean Louis Masson

    Plan local d'urbanisme et orientations d'aménagement et de programmation

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Moyenne