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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 0920G posée par M. Jean-Yves Roux

    Fermeture des urgences

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12616 posée par M. Pierre Jarlier

    Création d'un modèle national d'étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12510 posée par M. Bernard Piras

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12533 posée par M. Simon Sutour

    Prévention de l'obésité

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12556 posée par Mme Dominique Gillot

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12333 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Étiquetage nutritionnel

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12344 posée par M. Roland Ries

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12353 posée par M. Roland Courteau

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12365 posée par Mme Catherine Génisson

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12381 posée par M. Marcel Rainaud

    Modèle national d'étiquetage nutritionnel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible