Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 10412 posée par M. Roland du Luart

Suspension des importations de viande bovine de Grande-Bretagne

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/1990
Pertinence
Question n° 14681 posée par M. Michel Doublet

Amélioration de l'information des consommateurs sur l'origine des viandes

La question est caduque

28/03/1996
Pertinence
Question n° 21132 posée par M. Jean Cluzel

Traçabilité de la viande bovine

La question est caduque

13/03/1997
Pertinence
Question n° 21217 posée par M. Edouard Le Jeune

Traçabilité de la viande bovine

La question est caduque

20/03/1997
Pertinence
Question n° 00409 posée par M. Bernard Barbier

Contrôle de l'origine de la viande

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1997
Pertinence
Question n° 11447 posée par M. Georges Gruillot

Levée partielle de l'embargo sur les viandes anglaises

Réponse du ministère : Agriculture

22/10/1998
Pertinence
Question n° 13726 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Levée partielle de l'embargo sur les produits bovins du Royaume-Uni

Réponse du ministère : Agriculture

28/01/1999
Pertinence
Question n° 13965 posée par M. Michel Moreigne

Conditions posées à la levée de l'embargo sur le commerce de la viande bovine britannique

Réponse du ministère : Agriculture

04/02/1999
Pertinence
Question n° 14562 posée par M. Alain Peyrefitte

Mise sur le marché de viande bovine britannique

Réponse du ministère : Premier ministre

04/03/1999
Pertinence
Question n° 14683 posée par M. Emmanuel Hamel

Réserves émises sur la levée de l'embargo sur les viandes britanniques

Réponse du ministère : Agriculture

11/03/1999
Pertinence