Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 06335 posée par M. Rachel Mazuir

    Forte hausse des infections sexuellement transmissibles en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06360 posée par M. Arnaud Bazin

    Hausse sans précédent des cas d'infections sexuellement transmissibles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01490 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Épidémie de VIH chez les jeunes hommes homosexuels

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03839 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Troisième plan autisme

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03512 posée par M. Henri Tandonnet

    Élaboration du troisième plan autisme

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03597 posée par M. Marcel Rainaud

    Politique à l'égard des handicapés souffrant d'autisme

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02039 posée par M. Michel Doublet

    Prise en charge de l'autisme

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01819 posée par Mme Odette Duriez

    Prise en charge de l'autisme et accompagnement des familles

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00821 posée par Mme Colette Giudicelli

    Fiabilité du dépistage du cancer de l'ovaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00256 posée par M. Jacques Mézard

    Prise en charge de l'autisme

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible