Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 0700G posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Traitements des déchets en Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

09/06/2006
Pertinence
Question n° 0709G posée par M. Robert Laufoaulu

Mesures anti tsunami

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

30/06/2006
Pertinence
Question n° 0420G posée par Mme Teura Iriti

Dotation de solidarité pour la Polynésie

Réponse du Ministère des outre-mer

28/11/2014
Pertinence
Question n° 1134G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Alimentation en eau de Mayotte

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

01/02/2017
Pertinence
Question n° 0212G posée par M. Maurice Antiste

Chlordécone

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2018
Pertinence
Question n° 0308G posée par M. Dominique Théophile

Algues sargasses en Guadeloupe

Réponse du Ministère des outre-mer

11/04/2018
Pertinence
Question n° 0489G posée par Mme Lana Tetuanui

Plainte à l'ONU sur les essais nucléaires en Polynésie française

Réponse du Ministère des outre-mer

12/10/2018
Pertinence
Question n° 0730G posée par M. Robert Laufoaulu

Sommet France-Océanie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

05/04/2019
Pertinence
Question n° 1664G posée par Mme Victoire Jasmin

Prescription des faits de pollution au chlordécone

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/02/2021
Pertinence
Question n° 2289G posée par M. Michel Dennemont

Conséquences du passage du cyclone Batsirai à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

10/02/2022
Pertinence