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Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 0947S posée par Mme Viviane Malet

   Communauté intercommunale des villes solidaires à La Réunion

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   30/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 0687S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

   Fonds vert et augmentation de l'enveloppe dédiée à la Guyane

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   18/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile

   Fontenoy du maritime

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   14/01/2021

   Pertinence

4. Question n° 0669S posée par Mme Viviane Malet

   Traitement des déchets à La Réunion

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   28/02/2019

   Pertinence

5. Question n° 0563S posée par M. Dominique Théophile

   Collecte de l'écotaxe en outre-mer

   La question a été retirée

   20/12/2018

   Pertinence

6. Question n° 0408S posée par M. Fabien Gay

   Risques environnementaux de Montagne d'or

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   12/07/2018

   Pertinence

7. Question n° 0323S posée par Mme Victoire Jasmin

   Sargasses

   Réponse du Ministère des outre-mer

   12/04/2018

   Pertinence

8. Question n° 1269S posée par M. Jacques Gillot

   Impact du changement climatique outremer

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   08/10/2015

   Pertinence

9. Question n° 1006S posée par M. Georges Patient

   Dispositions relative aux outre-mers du futur projet de loi relatif au code minier

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/02/2015

   Pertinence

10. Question n° 0720S posée par M. Robert Laufoaulu

    Fonds marins de la zone économique exclusive de Wallis-et-Futuna

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

    27/02/2014

    Pertinence