Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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508 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

508 questions

  1. Question n° 0656S posée par M. Roland Courteau

    Mesures de prévention et d'alerte au tsunami en Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16211 posée par Mme Christiane Demontès

    Place de l'énergie éolienne

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17410 posée par M. André Vantomme

    Réintroduction des ours bruns dans les Pyrénées

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18935 posée par M. Marcel Vidal

    Conséquences du réchauffement climatique sur la viticulture

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22391 posée par M. Marcel Vidal

    Conséquences du réchauffement climatique sur la viticulture

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23011 posée par M. Serge Larcher

    Prévision de financement dans le prochain Docup d'une unité de production de biocarburant en Martinique

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23095 posée par M. Claude Saunier

    Inquiétudes suscitées par le projet Goro Nickel

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23149 posée par Mme Dominique Voynet

    Projet d'ouverture des travaux miniers de la mine de Camp Caïman en Guyane

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23260 posée par M. Louis Le Pensec

    Exploitation minière en Guyane

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0700G posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Traitements des déchets en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible