Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 2138G posée par M. Victorin Lurel

Crise en Guadeloupe

Réponse du Ministère des outre-mer

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1973G posée par M. Victorin Lurel

Situation sanitaire dans les outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

22/07/2021
Pertinence
Question n° 1244S posée par M. Georges Patient

Organisation de l'État en Guyane face aux crises sanitaires

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

02/07/2020
Pertinence
Question n° 1216S posée par M. Dominique Théophile

Hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16542 posée par Mme Victoire Jasmin

Fracture numérique et fracture sociale

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

04/06/2020
Pertinence
Question n° 1228G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Situation sanitaire dans les territoires ultramarins

Réponse du Premier ministre

26/03/2020
Pertinence
Question n° 0762S posée par Mme Victoire Jasmin

Mesures envisagées pour les Outre-mer suite au grand débat national

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

18/04/2019
Pertinence
Question n° 08902 posée par Mme Nassimah Dindar

Recentralisation du revenu de solidarité active à La Réunion

Réponse du Premier ministre

14/02/2019
Pertinence
Question n° 0790G posée par M. Michel Vergoz

Violences urbaines à La Réunion

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

24/02/2012
Pertinence
Question n° 0493G posée par M. Denis Detcheverry

Rapport sur les retraites d'outre-mer

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

04/06/2010
Pertinence