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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 05727 posée par M. Dominique Théophile
Réhabilitation du réseau d'assainissement en Guadeloupe
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 14530 posée par M. Dominique Théophile
Avenir des agences des cinquante pas géométriques de Guadeloupe et de Martinique
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 10571 posée par M. Patrick Chaize
Continuité territoriale numérique dans les Outre-mer
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 08971 posée par M. Patrick Chaize
Continuité territoriale numérique dans les Outre-mer
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 05843 posée par M. Dominique Théophile
Appels à candidatures « wifi pour tous » en outre-mer
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 04407 posée par M. Michel Dennemont
Répartition des zones de police et de gendarmerie dans les Outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02503 posée par Mme Nassimah Dindar
Gouvernance de la commission régionale de la forêt et du bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 06144 posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Continuité territoriale et desserte aérienne des Antilles-Guyane
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 02202 posée par M. Michel Fontaine
Réforme de la géographie prioritaire à La Réunion
Réponse du Ministère chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 0038S posée par Mme Aline Archimbaud
Projet de nouvelle route du littoral à La Réunion
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence