Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 00346 posée par Mme Gélita Hoarau

    Avenir de la filière canne-sucre à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02499 posée par Mme Nassimah Dindar

    Statut particulier des forêts dites « départemento-domaniales » en outre-mer

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02503 posée par Mme Nassimah Dindar

    Gouvernance de la commission régionale de la forêt et du bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05099 posée par Mme Nassimah Dindar

    Élevage des poules en cage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05491 posée par Mme Nassimah Dindar

    Lutte contre les produits de dégagement à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05783 posée par Mme Nassimah Dindar

    Baisse des aides européennes à l'outre-mer pour les filières agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06349 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations des personnels de l'office national des forêts de La Réunion

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06444 posée par Mme Nassimah Dindar

    Soutien de l'État à la filière fruits et légumes de La Réunion

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08202 posée par M. Dominique Théophile

    Usage du glyphosate en Guadeloupe et en Martinique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09039 posée par M. Dominique Théophile

    Marché européen de la banane et risque de concurrence déloyale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible