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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
51 questions
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Question n° 1240S posée par M. Dominique Théophile
Mortalité maternelle
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 1213S posée par M. Dominique Théophile
Délinquance juvénile en Guadeloupe
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
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Question n° 1178S posée par M. Dominique Théophile
Développement de la pratique sportive dans les territoires ultramarins à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0486G posée par M. Dominique Théophile
Pénurie d'effectif des contrôleurs aériens en Guadeloupe
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 06497 posée par M. Dominique Théophile
Hausse des tarifs des billets d'avion entre la France hexagonale et les Outre-mer
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06498 posée par M. Dominique Théophile
Lutte contre l'usage d'armes à feu en Guadeloupe
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 05727 posée par M. Dominique Théophile
Réhabilitation du réseau d'assainissement en Guadeloupe
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 05263 posée par M. Dominique Théophile
Revalorisation de l'aide de l'État aux communes ultramarines signataires de la convention « petits-déjeuners à l'école »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 02406 posée par M. Dominique Théophile
Articulation de l'octroi de mer et de l'octroi de mer régional avec la taxe sur la valeur ajoutée
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 01458 posée par M. Dominique Théophile
Insuffisance de lits de soins palliatifs en Guadeloupe et dans les outre-mer
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence