Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 00181 posée par M. Rodolphe Désiré

    Montant des frais de transport des fonctionnaires affectés outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0666S posée par M. Serge Lagauche

    Desserte aérienne de l'outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16374 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Sécurité des vols à destination de l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17026 posée par M. André Vantomme

    Sécurité des vols vers l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19749 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Transport aérien métropole-outre-mer : nécessité de mettre en place un prix plafond

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00253 posée par M. Christian Cointat

    Continuité territoriale : difficultés de réservation de places en périodes de vacances

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01455 posée par M. Louis Souvet

    Tarifs appliqués aux transports aériens avec l'outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02470 posée par M. Christian Cointat

    Continuité territoriale : monopole de compagnies aériennes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02472 posée par M. Christian Cointat

    Continuité territoriale : obstacles rencontrés dans les liaisons comportant des escales à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04733 posée par M. Christian Cointat

    Continuité territoriale : obstacles rencontrés dans les liaisons comportant des escales à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible