Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

138 questions

  1. Question n° 16564 posée par M. Bernard Dussaut

    Situation des radios associatives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16699 posée par M. Alain Fouché

    Situation du fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16860 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Fonds de soutien à l'expression radiophonique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17491 posée par M. Serge Larcher

    Application dans les DOM de la TNT

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18696 posée par M. Bernard Piras

    Désintérêt des chaînes publiques pour l'outre-mer

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25028 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Développement des énergies renouvelables dans les zones protégées

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01710 posée par M. Jean Louis Masson

    Droit d'expression des conseillers municipaux de l'opposition sur une chaîne de télévision locale

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02152 posée par M. Marcel Rainaud

    Prescriptions des architectes des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02153 posée par M. Marcel Rainaud

    Périmètre de protection des sites classés

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02969 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Création d'orgues à tuyaux dans les églises

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible