Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

124 questions

Question n° 26477 posée par M. Marcel Gargar

DDDDépartements d'outre-mer: statut des fonctionnaires

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

24/05/1978
Pertinence
Question n° 32046 posée par M. Claude Fuzier

Antilles-Guyane: situation des bibliothèques et centres de documentation

Réponse du ministère : Éducation

24/11/1979
Pertinence
Question n° 34487 posée par M. Marcel Gargar

Guadeloupe: suppression de postes d'enseignants

Réponse du ministère : Éducation

06/06/1980
Pertinence
Question n° 34578 posée par M. Lionel Cherrier

Enseignement privé: cas du personnel exerçant dans les territoires d'outre-mer

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1980
Pertinence
Question n° 00859 posée par M. Claude Fuzier

Centre universitaire des Antilles-Guyane: application de la loi sur l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Universités

21/11/1980
Pertinence
Question n° 07136 posée par Mme Hélène Luc

La Réunion: affectation des professeurs autochtones

Réponse du ministère : Éducation

20/07/1982
Pertinence
Question n° 13583 posée par M. Raymond Tarcy

Centre universitaire des Antilles et de la Guyane: assiduité des enseignants

Réponse du ministère : Éducation

13/10/1983
Pertinence
Question n° 14672 posée par M. Raymond Tarcy

Situation du collège Zéphir de Cayenne

Réponse du ministère : Éducation

22/12/1983
Pertinence
Question n° 14673 posée par M. Raymond Tarcy

Académie des Antilles et de la Guyane: situation des auxiliaires de service et de bureau

Réponse du ministère : Éducation

22/12/1983
Pertinence
Question n° 15791 posée par M. Paul d'Ornano

Titularisations dans le cadre des adjoints d'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

01/03/1984
Pertinence