Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

104 questions

Question n° 00201 posée par Mme Catherine Belrhiti

Conséquence de la réforme de l'assurance chômage sur le remplacement des enseignants

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

07/07/2022
Pertinence
Question n° 22788 posée par M. Christian Bilhac

Octroi d'une année blanche supplémentaire aux intermittents du spectacle jusqu'en août 2022

Réponse du Ministère de la culture

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22845 posée par Mme Marie-Pierre Richer

Soutien au secteur de la pratique de l'activité de danse amateur

Réponse du Ministère de la culture

13/05/2021
Pertinence
Question n° 21679 posée par M. Éric Bocquet

Covid-19 et danger pour le monde de la culture et de la création

Réponse du Ministère de la culture

25/03/2021
Pertinence
Question n° 21351 posée par M. Lucien Stanzione

Année blanche et reprise des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture

11/03/2021
Pertinence
Question n° 21080 posée par M. Cyril Pellevat

Situation alarmante des secteurs de la culture et des loisirs en raison de la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20424 posée par M. Lucien Stanzione

Réouverture des lieux de culture

Réponse du Ministère de la culture

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20135 posée par M. Daniel Gremillet

Ampleur du bouleversement sanitaire sur le monde de la culture

Réponse du Ministère de la culture

21/01/2021
Pertinence
Question n° 19859 posée par M. Daniel Laurent

Accompagnement des politiques publiques dans le domaine culturel

Réponse du Ministère de la culture

31/12/2020
Pertinence
Question n° 19001 posée par M. Jean-Pierre Grand

Conditions de mise en oeuvre de la rupture conventionnelle prévue par la loi n° 2019-828 du 6 août 2019

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

19/11/2020
Pertinence