Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
-
Question n° 13103 posée par M. Fabien Gay
Surpêche et navires usines
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
-
Question n° 18137 posée par Mme Sylviane Noël
Situation des pêcheurs du lac Léman face à l'évolution du contexte économique et environnemental
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20429 posée par Mme Martine Filleul
Conditions des pêcheurs dans les Hauts-de-France
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
-
Question n° 22999 posée par M. Dominique Théophile
Difficultés de la filière de la pêche en Guadeloupe
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
-
Question n° 24894 posée par M. Jean-Noël Guérini
Prolifération des poulpes
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
-
Question n° 25213 posée par M. Michel Canévet
Certification des pêches durables
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
-
Question n° 25573 posée par M. Dominique Théophile
Difficultés de la filière de la pêche en Guadeloupe
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
-
Question n° 26114 posée par Mme Florence Lassarade
Quotas de pêche de l'année 2022
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
-
Question n° 26132 posée par Mme Annick Billon
Quota de sole du Golfe de Gascogne pour 2022
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
-
Question n° 26474 posée par M. Michel Canévet
Certification des pêches durables
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence