Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 13103 posée par M. Fabien Gay

Surpêche et navires usines

Réponse du Ministère de la mer

14/11/2019
Pertinence
Question n° 18137 posée par Mme Sylviane Noël

Situation des pêcheurs du lac Léman face à l'évolution du contexte économique et environnemental

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 20429 posée par Mme Martine Filleul

Conditions des pêcheurs dans les Hauts-de-France

Réponse du Ministère de la mer

04/02/2021
Pertinence
Question n° 22999 posée par M. Dominique Théophile

Difficultés de la filière de la pêche en Guadeloupe

Réponse du Ministère de la mer

27/05/2021
Pertinence
Question n° 24894 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prolifération des poulpes

Réponse du Ministère de la mer

14/10/2021
Pertinence
Question n° 25213 posée par M. Michel Canévet

Certification des pêches durables

Réponse du Ministère de la mer

04/11/2021
Pertinence
Question n° 25573 posée par M. Dominique Théophile

Difficultés de la filière de la pêche en Guadeloupe

Réponse du Ministère de la mer

25/11/2021
Pertinence
Question n° 26114 posée par Mme Florence Lassarade

Quotas de pêche de l'année 2022

Réponse du Ministère de la mer

13/01/2022
Pertinence
Question n° 26132 posée par Mme Annick Billon

Quota de sole du Golfe de Gascogne pour 2022

Réponse du Ministère de la mer

13/01/2022
Pertinence
Question n° 26474 posée par M. Michel Canévet

Certification des pêches durables

Réponse du Ministère de la mer

27/01/2022
Pertinence