Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 0341S posée par M. Georges Patient

    Relance du secteur de la pêche en Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02328 posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Possibilité de faire don de quelques navires saisis dans le cas de la lutte contre la pêche illégale

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14164 posée par M. Fabien Gay

    Effets de la surpêche sur la vie marine et la planète

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0245S posée par M. Antoine Karam

    Renforcement de la lutte contre la pêche illégale en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03046 posée par M. Antoine Karam

    Renforcement de la lutte contre la pêche illégale en Guyane

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02302 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Nouvelle évaluation des stocks de thon rouge

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04378 posée par M. Jacques Cornano

    Protection et avenir de la pêche dans les RUP françaises

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21883 posée par M. Georges Patient

    Lutte contre la pêche illégale en Guyane

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12833 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

    Échec des négociations de Doha de la Convention sur le commerce international des espèces sauvages

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06629 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Quotas de pêche

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible