Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 09021 posée par Mme Anne Heinis

Production ovine en zone de plaine

Réponse du ministère : Agriculture

15/12/1994
Pertinence
Question n° 06151 posée par M. Gérard César

Aides à l'installation des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

12/05/1994
Pertinence
Question n° 05032 posée par M. Raymond Bouvier

Situation des éleveurs de moutons en zones rurales

Réponse du ministère : Agriculture

03/03/1994
Pertinence
Question n° 02542 posée par M. Roger Husson

Marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

26/08/1993
Pertinence
Question n° 24802 posée par M. Jacques Machet

Crise du secteur ovin

La question est caduque

25/02/1993
Pertinence
Question n° 21645 posée par M. Raymond Bouvier

Eleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1992
Pertinence
Question n° 16528 posée par M. Jacques-Richard Delong

Suites données au rapport de la commission d'enquête relative au fonctionnement du marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

25/07/1991
Pertinence
Question n° 11294 posée par M. Michel Crucis

Eleveurs de moutons et de bovins de la Vendée

Réponse du ministère : Agriculture

23/08/1990
Pertinence
Question n° 10894 posée par M. Jacques Genton

Difficultés des producteurs de viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

12/07/1990
Pertinence
Question n° 10799 posée par M. Jean Cluzel

Difficultés des éleveurs ovins français

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1990
Pertinence