Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 02193 posée par M. Roland du Luart

    Transformation artificielle des champignons: conséquences pour le marché

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02217 posée par M. Philippe François

    Déductibilité de 50% de la TVA sur le fuel

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12229 posée par M. Serge Vinçon

    Mesures fiscales en faveur des agriculteurs victimes de la sécheresse

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17989 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bénéficiaires de l'allégement de l'impôt foncier non bâti

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24562 posée par M. Jean Boyer

    Augmentation des primes d'assurance agricole

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01141 posée par M. Jean Boyer

    Augmentation des primes d'assurance agricole

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible