Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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213 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

213 questions

Question n° 17439 posée par M. Jean-Pierre Camoin

Mise en place du réseau Natura 2000

La question est caduque

12/09/1996
Pertinence
Question n° 17323 posée par M. Marcel Vidal

Constitution des zones spéciales de conservation

La question est caduque

29/08/1996
Pertinence
Question n° 17178 posée par M. Emmanuel Hamel

Marché de la mesure et du contrôle de la qualité de l'air

Réponse du ministère : Environnement

08/08/1996
Pertinence
Question n° 17037 posée par M. Michel Sergent

Erosion du littoral du département du Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Environnement

01/08/1996
Pertinence
Question n° 16754 posée par M. Serge Mathieu

Présence de benzène dans les supercarburants et santé

Réponse du ministère : Environnement

18/07/1996
Pertinence
Question n° 16310 posée par M. André Dulait

Réseau " Natura 2000 "

Réponse du ministère : Environnement

27/06/1996
Pertinence
Question n° 15898 posée par M. Georges Gruillot

Lutte contre les pollutions agricoles

Réponse du ministère : Environnement

06/06/1996
Pertinence
Question n° 15529 posée par M. Marcel Lesbros

Mise en oeuvre du projet Natura 2000

Réponse du ministère : Environnement

16/05/1996
Pertinence
Question n° 15639 posée par M. Emmanuel Hamel

Pollution en Guyane

Réponse du ministère : Environnement

16/05/1996
Pertinence
Question n° 15340 posée par M. Auguste Cazalet

Conditions d'élaboration des projets de sites Natura 2000

Réponse du ministère : Environnement

02/05/1996
Pertinence