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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 0235C posée par Mme Chantal Jouanno
La pollution de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 07531 posée par M. Emmanuel Hamel
Cellule de coordination et d'orientation des actions en matière d'hygiène et de sécurité dans les établissements scolaires et d'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07532 posée par M. Emmanuel Hamel
Création dans chaque université d'un dossier d'identification du patrimoine
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07533 posée par M. Emmanuel Hamel
Création dans chaque université d'un plan directeur des travaux de sécurité incendie
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07534 posée par M. Emmanuel Hamel
Création à l'échelle de l'université d'une cellule de coordination et d'orientation des actions en matière d'hygiène et de sécurité
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07535 posée par M. Emmanuel Hamel
Sécurité incendie : création dans chaque université d'un plan de maintenance
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07536 posée par M. Emmanuel Hamel
Universités : réflexion sur les déplacements des populations et les points stratégiques à forte concentration de population
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07537 posée par M. Emmanuel Hamel
Universités : information des personnels en vue de l'acquisition d'une culture sécuritaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07538 posée par M. Emmanuel Hamel
Universités : formation des directeurs de recherche et des enseignants en vue de l'acquisition d'une culture sécuritaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07539 posée par M. Emmanuel Hamel
Sensibilisation des présidents d'université aux procédures sécuritaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence