Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

206 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

206 questions

  1. Question n° 1025S posée par M. Fernand Demilly

    Effets de seuil de la couverture maladie universelle

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1207S posée par Mme Valérie Létard

    Application de la CMU et difficultés financières des mutuelles

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 36837 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Mise en place de la CMU et difficultés financières des mutuelles

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 36852 posée par M. Jacques Legendre

    Mise en place de la CMU et situation financière des mutuelles

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04947 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Politique de santé dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10088 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Gestion du budget d'action sanitaire et sociale des caisses primaires d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0623S posée par M. Roland Muzeau

    Libre accès à la gynécologie médicale

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0775S posée par Mme Gisèle Gautier

    Soins dentaires et CMU

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17963 posée par M. Alain Fouché

    Panier de soins de la CMUC

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19739 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Politique de santé dentaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible