Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 23328 posée par M. Roland Courteau

    Recyclage du papier

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23743 posée par M. Ivan Renar

    Promotion de l'utilisation du papier recyclé pour les campagnes électorales

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23479 posée par M. Bernard Piras

    Utilisation de papier recyclé pour les élections de 2007

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23360 posée par M. Yves Détraigne

    Utilisation de papier recyclé lors des élections

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23361 posée par M. Yves Détraigne

    Politique du ministère de l'écologie en faveur de la promotion du papier recyclé

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21576 posée par M. Henri Belcour

    Utilisation du papier recyclé pour l'élaboration des publications gouvernementales et administratives

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne